Titre : La Révolution française : l'affirmation de la souveraineté nationale

La France jusqu'en 1789 est une monarchie de droit divin. C'est le principe selon lequel le Roi, en l'occurrence Louis XVI, tire la légitimité de son pouvoir absolu de Dieu et non d'un contrat avec le peuple.

Comment est-on passé à l'occasion de la Révolution française, du principe de souveraineté royale à celui de souveraineté du peuple ? Une nouvelle conception de la nation s'impose-t-elle à l'occasion des conflits que traverse la France pendant la Révolution française ?

I De la monarchie à la République (1789-1792)

a) Les origines d'une révolution qui... (avant 1789)

"On vit alors pour la première fois un grand peuple, délivré de toutes ses chaînes, se donner paisiblement à lui-même une constitution et les lois qu'ils croyaient propres à son bonheurCondorcet évoquant la révolution américaine de 1783-1787.

L'absolutisme est critiqué en Europe et en France. Aux 17-18ème, les idées circulent intensément en Europe. Les lumières désignent un mouvement philosophique qui réunit de nombreux philosophes européens confiants dans la raison et le progrès. Des révolutions précèdent la Révolution française. Au 17ème siècle, les Britanniques élaborent les fondements d' une monarchie parlementaire. En 1787, les Américains se dotent d'une constitution écrite et affirment l'idée selon laquelle il ne peut y avoir d'impôt sans représentation. Cette Révolution est même soutenue par le roi de France, Louis XVI qui dépêche même là bas La Fayette pour combattre auprès des insurgés américains. Louis XVI est affaibli par cet effort de guerre  qui vide les caisses de l'Etat. Le roi se trouve dans l'obligation de trouver de nouvelles ressources. La France est par ailleurs confrontée à une crise de subsistance. Le roi Louis XVI convoque les Etats Généraux pour le 1er mai 1789.

b) ...affirme de grands principes

"Qui n'a pas été indigné d'entendre sans cesse réclamer les droits, la propriété du pape ? Juste ciel ! les peuples, la propriété d'un homme ! Et c'est dans la tribune de l'Assemblée nationale de France que ce blasphème a été prononcé." (Discours de Robespierre sur les droits du peuple avignonnais, 18 novembre 1790)

La révolution met fin à l’absolutisme en rédigeant une constitution. Le 17 juin 1789, les députés du tiers-état rejoints par quelques membres du clergé et de la noblesse se déclarent en Assemblée nationale. Le 20 juin par le serment du Jeu de Paume, ils jurent de pas se séparer avant d'établir une constitution.  En se déclarant constituante, le 9 juillet 1789, l'Assemblée met fin à la monarchie absolue ce qu’illustre symboliquement la prise de la Bastille le 14 juillet.

Elle sonne la fin de la société féodale. A la suite de la Grande peur, les députés de l'Assemblée nationale votent l'abolition des droits féodaux, des privilèges et de la dîme dans la nuit du 4 août 1789 .

La citoyenneté est affirmée. Le 26 août 1789, est votée la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Elle affirme l'égalité en droits de tous les citoyens, les libertés de culte d'opinion et de presse. Mais cette citoyenneté a des limites. Les femmes restent exclues. Elles jouent pourtant un rôle important pendant la révolution françaises. Certaines sont influentes et animent le débat d'idées comme Olympe de Gouges ou Manon Roland.  

La DDHC affirme aussi la souveraineté de la nation. La loi est l'expression de la volonté générale.

La Révolution affirme alors le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes. C’est au nom de ce principe qu’elle intègre entre 1791 et 1793 des enclaves étrangères comme l'Alsace, Avignon et le Comtat Venaissin.

Droit des peuples à disposer d'eux mêmes : droit des peuples à la souveraineté, à l'unité et à l'indépendance.

c) La France est réorganisée.

Pour rationaliser l'administration de la France l'Assemblée nationale divise le territoire en 84 départements, en districts, en cantons et en communes. Les péages intérieurs sont supprimés, les poids et les mesures sont unifiés. La justice est aussi transformée. Les juges sont désormais élus et des jurys de citoyens jugent les crimes. Afin d'assainir les finances du pays, les biens du clergé sont nationalisés. Avec la constitution civile du clergé, les évêques et les curés sont élus par les citoyens et payés par l’État. Ils doivent prêter serment de fidélité à la constitution. La religion catholique n’est plus religion d’État.

d) Les événements amènent l'Assemblée nationale à créer une République

« si le Rhin n'est pas la limite de la République, elle périra ». Général Custine, commandant de l'armée du Rhin, 1792.

« Les limites de la France sont marquées par la nature, nous les atteindrons des quatre coins de l'horizon, du côté du Rhin, du côté de l'Océan, du côté des Pyrénées, du côté des Alpes. Là doivent finir les bornes de notre République ». Danton au sujet de l'annexion de la Belgique 1793.

Le 21 juin 1791, le roi tente de quitter Paris pour rejoindre les nobles émigrés et les troupes étrangères regroupées à la frontière. C'est la fuite de Varennes. Reconnu, il est ramené à Paris. Malgré cela, le 3 septembre 1791, l'Assemblée nationale constituante adopte la première constitution française. Elle établit une monarchie constitutionnelle. Le pouvoir est partagé entre le "roi des français" et une Assemblée nationale élue. Cependant, le suffrage adopté est le suffrage censitaire. Les plus démunis sont donc privés du droit de vote.

schéma de la constitution de 1791.

S'estimant menacée par les nobles émigrés associés aux puissances étrangères et pour soutenir les peuples opprimés, l'Assemblée constituante déclare le 20 avril 1792 la guerre à l'Autriche. Dans la nuit du 25 au 26 avril, le capitaine du génie Rouget de Lisle compose à Strasbourg les six couplets originaux du Chant de Guerre pour l'armée du Rhin. Mais les armées françaises cumulent les échecs. Une armée de 150 000 hommes formée de Prussiens, d' Autrichiens et d'émigrés envahit la France et menace même Paris. Le manifeste de Brunswick proclamé le 25 juillet 1792 renforce le sentiment d'une collusion entre les forces, étrangères, les émigrés et le roi. Le 10 août 1792, les sans-culottes et les fédérés prennent d'assaut le palais des Tuileries. L'Assemblée nationale fait emprisonner le roi et sa famille dans la prison du temple. Les choses se précipitent en septembre 1792., le 20 septembre, les troupes françaises remportent la victoire de Valmy. Le 21, une nouvelle assemblée, la Convention est élue au suffrage universel masculin.  Elle exhorte les soldats à chasser les armées prussiennes de l'autre côté du Rhin. Ainsi apparaît le modèle d' un Etat-nation inscrit dans des frontières naturelles. Le 22 septembre 1792, elle met fin à l'ancien régime en proclamant la République première du nom. Le 15 janvier 1793, elle juge Louis XVI et le condamne à mort d'une courte majorité. Ce dernier est exécuté le 21 janvier 1793.

Suffrage : expression du vote

II 1792-1799 : Quelle république ?

a) Sous la Convention la République est menacée (1792-1795)

Il y a des divisions politiques. A la Convention élue en septembre 1792, s'opposent plusieurs groupes politiques. Autour de Jacques-Pierre Brissot, les Girondins sont des républicains modérés qui se méfient du peuple. Ils sont plus indulgents vis à vis du roi. Les Montagnards qui siègent en haut de la tribune sont plus proches du peuple et notamment des sans-culottes. Parmi eux figurent Georges Danton, Maximilien Robespierre, Jean-Paul Marat. Il faut compter aussi avec les députés de la Plaine qui siègent en bas de l'hémicycle.

La France est en guerre contre une Grande coalition réunissant la Prusse, l'Autriche, la Sardaigne puis la Grande Bretagne, les Pays-Bas, le Royaume de Naples, le Portugal et l'Espagne.

En France, les paysans de Vendée refusent la levée en masse. Ils se soulèvent et s'allient à des aristocrates monarchistes et à des puissances étrangères comme l'Angleterre. D’autres mouvements du même type éclatent ailleurs en France. En juin 1793, une insurrection fédéraliste dans plusieurs villes comme Bordeaux, Toulouse, Toulon, Marseille et Lyon. Enfin à Saint-Domingue, éclate une révolte des esclaves. La convention abolit une première fois l'esclavage en 1794.

Face à ces menaces, le Régime se durcit.. Face aux dangers extérieurs et intérieurs, les Montagnards établissent un Comité de Salut Public chargé du gouvernement. Ce Comité de Salut Public où la figure de Robespierre est prédominante adopte des mesures radicales. La loi du maximum permet de contrôler les prix à la grande satisfaction des Sans-culottes. La convention décrète la levée en masse qui permet de recruter plus d'un million de soldats. En septembre 1793 la loi des suspects permet d'arrêter toute personne considérée comme ennemie de la République et de la faire juger par un tribunal révolutionnaire. Les conditions sont alors réunies pour que la Terreur soit mise en place.

Dans ces conditions, les armées ennemies sont repoussées hors des frontières. L'ordre est rétabli dans les départements. Le soulèvement vendéen est écrasé brutalement. Mais à la tête du pouvoir, les Montagnards se divisent. Les Indulgents comme Danton et Desmoulins souhaitent la fin de la Terreur. Les plus radicaux, les Enragés, derrière Jacques-René Hebert veulent la renforcer. Robespierre fait exécuter et les uns et les autres en mars-avril 1794. Mais le 9 Thermidor de l'an II (27 juillet 1794), c'est à son tour d'être arrêté par des députés modérés avant d'être exécuté sans jugement.

Convention : assemblée élue en 1792 qui dirige la République française jusqu'au 26 octobre 1795.

Jacobins : nom donné aux membres du club des Jacobins puis aux nostalgiques de la République de 1793.

République : du latin res publica , chose publique. Régime politique sans roi. Le pouvoir n'est donc pas héréditaire et appartient en principe au peuple

Terreur : nom donné après le 9 Thermidor par les opposants de Robespierre pour qualifier les années précédentes et le rendre responsable de toutes les violences commises alors. La Terreur aurait fait 400 000 victimes dont sans doute 200 000 en Vendée.

Thermidoriens : députés ayant renversé Robespierre et ses partisans lors du mois républicain de Thermidor et pris le pouvoir.

b) Sous le Directoire, la République est conquérante (1795-1799)

En septembre 1795, une nouvelle constitution donne naissance au Directoire, c’est une république bourgeoise et conservatrice. Le suffrage censitaire est rétabli. Pour éviter une nouvelle dictature le pouvoir est en principe collégial puisqu'il est confié pour cinq ans à cinq directeurs nommés par les deux chambres. (voir schéma). La politique menée est assez vite impopulaire. Elle rencontre l’opposition des royalistes (insurrection royaliste de 1795) et des milieux les plus populaires (conjuration des égaux en 1796).

Le Directoire mène à l'extérieur une politique de puissance et d'expansion. Six " Républiques sœurs" sont créées. Le jeune général Napoléon Bonaparte, remporte des victoires contre les Autrichiens à la tête de l'armée d'Italie. Par contre la campagne d’Egypte est un échec, mais Bonaparte parvient à rentrer en France et à s'emparer du pouvoir par le coup d'Etat du 9 novembre 1799 (18 Brumaire).

Républiques sœurs : Etats européens se dotant de régimes républicains sous l'influence de la Révolution française.

Conclusion :

En 1789, la monarchie absolue de droit divin française est fragilisée par les idées et sa situation économique. La convocation des Etats généraux par Louis XVI est le prélude d'un enchaînement d'événements qui aboutissent à la fin de l'ancien régime après une courte expérience de monarchie constitutionnelle. Il faut dire que la Révolution est menacée à l'intérieur comme à l'extérieur.

En 1799, malgré les menaces extérieures et les divisions internes, le territoire français est plus étendu qu'il ne l'était en 1789. Ses habitants sont désormais citoyens français mais en réalité la souveraineté nationale connaît des limites du fait du suffrage censitaire et de l'exclusion des femmes du droit de vote. En s'emparant du pouvoir en 1799, Bonaparte s'inscrit-il dans la continuité de ce processus révolutionnaire ?